Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CMB FRANCE
/
CMB FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CMB FRANCE
CMB FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
3759690
Date de dépôt :
09/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2020
CMB FRANCE de CMB FRANCE

Présentation de la marque CMB FRANCE

Déposée le 9 août 2010 par la Société Anonyme (SA) CMB FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CMB FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CMB FRANCE domicilié(e) 20 RUE DU GARAT - 42152 - L'HORME - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 810 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POITOUX YVES, CMB FRANCE domicilié(e) 20 RUE DU GARAT - 42152 - L'HORME - France.

La marque CMB FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759690.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMB FRANCE est expirée depuis le 9 août 2020.

CMB FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ULTIMARK , Le Remanufacturé Français , ULTIMARK , OER , Original Equipment Remanufactured


CMB FRANCE, SA - 20 RUE DU GARAT - 42152 - L'HORME - France - SIREN 412810137


POITOUX YVES, CMB FRANCE - 20 RUE DU GARAT - 42152 - L'HORME - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; instruments d'écriture.